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Bibliographie

EXTRAITS DOSSIER 2022

[B1] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 1 – Elimination des déchets déstockés

[B2] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 2 – Evaluation des risques sécurité et environnementaux.

[B3] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 3 – Etude des techniques à mettre en oeuvre et de leur sécurisation – prise en compte des contraintes de la mine.

[B4] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 4 – Etude logistique et planification.

[B5] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 5 – Analyse des conséquences sur le projet de confinement.

[B6] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 6 – Mise en situation des équipements existants pour un horizon de 2027.

[B7] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 7 – Etude des risques généraux et de leurs barrières.

[B8] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 8 – Inventaire des démarches administratives, de leurs délais et des conditions de réussite de ces démarches.

[B9] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet 9 – Elaboration du budget.

[B10] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Définition du scénario S4.

[B11] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volet hydrogéologique.

[B12] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Synthèse cartographique de l’étude.

[B13] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Scénario S5.

[B14] ANTEA GROUP/TRACTEBEL ENGIE, 30 septembre 2020

Etude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Scénario S6.

[B21] MDPA, avril 2019

Phasage du Remblayage.

[B22] MDPA, février 2023

Planning des travaux.

[B23] BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, 2020

Plan des installation de surface.

[B24] BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, 2020

Plan en coupe des installations de surface.

[B25] BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, février 2021

Plan Assurance Qualité global du chantier.

[B26] BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, 2022

Composition des remblais et des bétons (extraits documents BOUYGUES).

[B28] EG DRILL CONSEIL, 7 février 2020

Etude préliminaire forage de décompression VJPB1.

[B29] CESAME, 2020

Suivi des niveaux de surface et des niveaux d’ennoyage.

[B31] SOCOTEC, février 2021

Mesure de concentrations en polluants dans les rejets atmosphérique.

[B33] MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE, ÉNERGIE ET ÉCONOMIE NUMÉRIQUE

Arrêté du 26 août 2011 relatif au transfert de la propriété des installations et immeubles de la société anonyme des Mines de potasse d’Alsace à l’Etat.

[B34] ITASCA 7 septembre 2020

Etude de synthèse du comportement à long terme du stockage avec évaluation des flux potentiels de saumure contaminée et de l’efficacité des barrages de confinement (19R-017B1).

[B36] ANTEA GROUP, 2022

Monographies des Eléments Traces Métalliques (ETM).

[B37] EOST, 19 janvier 2022

Courrier EOST du 19/01/2022.

[B38] BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS

Déclaration ICPE pour le chantier.

[B39] AUTORITE ENVIRONNEMENTALE

Avis de l’Autorité environnementale du 24/11/2022 sur le dossier déposé le 04/06/2022.

[B40] MDPA

Mémoire de réponses à l’avis de l’Autorité environnementale.

[B41] INERIS, janvier 2023

Etude écotoxicologique des composants des déchets susceptibles de polluer la nappe ou les sols.

EXTRAITS COMPLEMENTS 2016

[A3] Artélia, K-Utec, IFG, Mai 2016

Dossier de prolongation pour une durée illimitée de l’autorisation du 03 février 1997 relative au stockage souterrain de produits dangereux non radioactifs – Rapport hydraulique.

[A4] K-UTEC, 2 mai 2016

Evaluation des données, rapports et expertises d’inventaire existants pour les substances dangereuses stockées dans l’ancien site de stockage souterrain de déchets STOCAMINE, et leur potentiel de mobilisation après le confinement/la fermeture du site minier.

[A5] Artelia, K-Utec, IFG, mai 2016

Dossier de prolongation pour une durée illimitée de l’autorisation du 03 février 1997 relative au stockage souterrain de produits dangereux non radioactifs – Rapport géomécanique.

[A6] Artelia, K-Utec, IFG, avril 2016

Dossier de prolongation pour une durée illimitée de l’autorisation du 03 février 1997 relative au stockage souterrain de produits dangereux non radioactifs.

[A7] INERIS, 1er juin 2016

Réponse aux sollicitations de l’Autorité Environnementale et du tiers Expert.

[A8] ITASCA 3 juin 2016

Evaluation des flux potentiels de saumure contaminée en considérant le remplissage des blocs vides du stockage avec des havrits de sel et des barrages en béton spécial.

[A15] MDPA, Juin 2016

Dossier de demande d’autorisation pour la prolongation, pour une durée illimitée, de l’autorisation de stockage souterrain en couches géologiques profondes de produits dangereux non radioactifs.

EXTRAITS DOSSIER 2015

[3] Institut de physique du globe de Strasbourg

Estimation des mouvements sismiques à la cote 500 m.

[4] Ecole des Mines de Paris

Etude de sûreté d’un projet de stockage de déchets toxiques dans la Mine Amélie.

[14] INSA division Polden, décembre 1998

Réalisation d’un état initial du site de stockage de déchets industriels de StocaMine.

[16a] – [16b] ERM France, 20 février 2003 mise à jour mars 2003

Evaluation des risques sanitaires : site de Wittelsheim, bilan des émissions au jour et en fond de mine.

[28] MICA Environnement, avril 2004

Etude géologique, hydrogéologique et géotechnique du centre de stockage de StocaMine Wittelsheim (Haut Rhin).

[30] BMG Engineering AG, juillet 2004

Stockage souterrain de Wittelsheim : évaluation des risques suite au confinement de déchets dans la mine. Risques dus aux substances chimiques.

[39] CESAME, avril 2008

L’ennoyage des mines de potasse – Dossier commun : secteurs Est et Ouest (AB/1143/04/08).

[50] INERIS, 30 mars 2010

Synthèse critique des études hydrogéologiques sur l’ennoyage du site DRS-10-108130-03801A – Stockage souterrain de StocaMine (68).

[56] INERIS, novembre 2011

Evaluation du terme source dans le scénario du stockage illimité : calculs des quantités de contaminants stockés, et des concentrations potentielles en solution et en phase gazeuse en cas d’ennoyage.

[62] BRGM, octobre 2011

Modélisation d’une fuite de saumure à partir du site de stockage souterrain de StocaMine : simulation d’un 5ème scénario.

[67] INERIS, 5 octobre 2011

Estimation de la convergence du sondage W3 et des trous de dégazage au toit du stockage de StocaMine.

[69] INERIS, 19 avril 2012

Impact potentiel du stockage sur la ressource en eau dans le cadre du scénario de stockage illimité.

[71] INERIS, février 2012

Impact potentiel du stockage sur la santé des populations (hors travailleurs) dans le cadre du scénario de stockage illimité, tenant compte des impacts potentiels sur la ressource en eau et le milieu air extérieur.

[78] ITASCA, 16 septembre 2013

Stockage de Wittelsheim, étude de l’évolution de la perméabilité du sel.

[80] INERIS, 25 octobre 2013

Modélisation complémentaire du terme source en fonction des scénarios de déstockage étudiés (5) – Tracé des panaches consécutifs à ces 5 scénarios.

AUTRES DOCUMENTS

[Z] CAFFET SAUVALLE, 2010

Rapport sur la Fermeture du stockage de déchets ultimes Stocamine.

[Z1] INERIS, 2011

Campagne de prélèvements des eaux d’infiltration au fond de la mine Amélie en juillet et septembre – DRC-11-108130-06358A.

[Z2] INERIS, 2010

Étude géomécanique du stockage de Stocamine – DRS-10-108130-14273A.

[Z3] INERIS, 2011

Stockage souterrain de STOCAMINE – Étude hydrogéologique de l’ennoyage du site – DRS-10-108130-12810B.

[Z4] INERIS, 2011

Évaluation du terme source dans le scénario du stockage illimité : calculs des quantités de contaminants stockés – DRC-10-108130-12610B.

[Z5] INERIS, 2012

Stockage souterrain de STOCAMINE – Impact potentiel du stockage sur la ressource en eau dans le cadre du scénario de stockage illimité – DRC-12-108130-00744A.

[Z6] INERIS, 2012

Modélisation complémentaire du terme source en fonction des scénarios de déstockage étudiés – DRC-12-127684-01606A.

[Z7] INERIS, 2012

Comparaison des scénarios relatifs au devenir du stockage de StocaMine – DRS-12-108130-00756B.

[Z8] IBEWA, 2013

Investigations sur la perméabilité des formations salifères stratifiées du site de StocaMine.

[Z9] INERIS, 2012

Moyens de maîtrise des risques dans l’option de stockage illimité à StocaMine – DRS-12-108130-01167C.

[Z10] BMG Engineering AG, 2013

Evaluation logistique et technique d’une réversibilité partielle du stockage – Retrait d’une partie des déchets contenant du mercure – Stockage souterrain de déchets ultimes de Wittelsheim, Mines De Potasse d’Alsace.

[Z11] ITASCA, 2013

Évaluation des flux potentiels de saumure contaminée à partir du stockage de Wittelsheim – 13R-001/A3.

[Z12] ERCOSPLAN, 2013

Conceptual design for dam constructions – EGB 07-042.N01.

[Z13] CESAME, 2013

Bilan écologique – Étude d’impact – CESAME 1639-AB/DL/201.

[Z15] BMG Engineering AG, 2013

Evaluation logistique et technique de variantes de réversibilité du stockage.

[Z17] INERIS, 2013

Note de synthèse des travaux d’expertise de l’INERIS relatifs au devenir du stockage de déchets de StocaMine au sein de la mine Amélie – INERIS-DRS-13-143465-13181A.

[Z18] ERCOSPLAN, 2022

Évaluation des impacts possibles de l’interruption des travaux de construction des barrages sur la sécurité à long terme du site de stockage souterrain de déchets (StocaMine).

[Z20] DMT, 2022

Inspection du Puits Joseph – ME2-2022-01275-02.

[Z21] GEOS, 2022

Analyse impacts géotechniques de l’arrêt travaux.

Z21 GEOS_Analyse impacts géotechniques de l’arrêt travaux_juin 2022